Reconnaître le droit d’auteur

Est-ce que je peux reproduire un extrait de livre pour mon usage personnel? Si je reproduis une oeuvre sans autorisation, mais que je mentionne le nom de l’auteur et de l’éditeur, est-ce que je viole le droit d’auteur? Est-ce que les oeuvres diffusées sur Internet sont protégées par le droit d’auteur? Quelles sont les conséquences d’une violation de droit d’auteur ?

Le droit d’auteur est une expression que nous entendons très souvent, mais rares sont les personnes qui savent réellement ce qu’elle signifie. La Journée mondiale du livre et du droit d’auteur (23 avril) est donc là pour nous inciter à nous y intéresser.

Il est important de savoir que nul ne peut reproduire une œuvre (peu importe son support) sans l’autorisation du titulaire du droit et que cette pratique est réglementée par la Loi sur le droit d’auteur. Bien sûr, il existe quelques exceptions qui font en sorte que nous pouvons utiliser certaines parties des œuvres d’autrui…

Au Québec, la société Copibec « veille à la reconnaissance et au respect des droits des auteurs et des éditeurs ». Copibec, et tous les autres organismes du genre, auraient plus que jamais leur raison d’être. « À l’ère des moyens de reproduction numériques et de la multiplication des sites Internet, il est important de rappeler que les auteurs et les éditeurs ont le droit d’être associés à tous les aspects de la vie économique de leurs œuvres. Les inforoutes ne sont pas des "terres sans loi" et le droit d’auteur se doit d’y être respecté. Copibec entend veiller à ce que les auteurs et les éditeurs qu’elle représente soient rémunérés pour la reproduction de leurs œuvres sur supports numériques (Internet, Intranet, cédéroms, etc.) », peut-on lire sur le site web de la société.

Les utilisateurs de matériel protégé devraient donc consulter le site de Copibec afin de connaître les modalités de reproduction des œuvres ainsi que celles relatives à l’obtention d’une licence. Les enseignants peuvent d’ailleurs y lire l’Entente concernant la reproduction d’œuvres littéraires dans les établissements d’enseignements préscolaire, primaire et secondaire.

Vous trouverez sur le site de la Journée mondiale du livre et du droit d’auteur, une section très intéressante sur le droit d’auteur.

Vous pouvez aussi consulter le site de la Commission du droit d’auteur du Canada.

Par Martine Rioux